Brouillon à faire valider par un professionnel du droit avant publication définitive.

Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 novembre 2026.

Informations fournies en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur

Le site et l'application « Branché » sont édités par Marega Studio ([à compléter], [à compléter]), SIREN [à compléter], [à compléter].

Contact : le suivi public du projet sur GitHub (messages visibles de tous)
Directeur de la publication : [à compléter]

[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION : les marqueurs ci-dessus correspondent aux champs forme, raison_sociale, siren, adresse et directeur_publication du fichier d'entreprise du studio.]

Hébergement

API (itinéraire, perturbations, signalements, démo de paiement)

Oracle Cloud Infrastructure (Oracle Corporation), région France Centre (Paris)
Contact : oracle.com/legal [ADRESSE POSTALE DE L'ENTITÉ OCI CONTRACTANTE À VÉRIFIER]

Site web, application web, données cartographiques des bornes, CDN et DNS

Cloudflare, Inc. (Cloudflare Pages)
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Contact : cloudflare.com/abuse

Nom de domaine (maregastudio.fr)

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Sources de données et licences

• Bornes de recharge : Base nationale des IRVE, publiée sur data.gouv.fr, sous Licence Ouverte / Open Licence 2.0. Données transformées par Branché (filtrage, découpage en tuiles). Date de dernière mise à jour affichée dans l'application. Cette réutilisation n'est ni validée ni soutenue par l'administration.
• Fond de carte : OpenFreeMap · © OpenMapTiles · données © contributeurs OpenStreetMap, disponibles sous licence ODbL.
• Affichage de la carte : bibliothèque MapLibre GL JS (licence BSD-3-Clause).

Propriété intellectuelle

Le nom « Branché », le logo, les textes et le code propres à Branché sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des licences des données tierces ci-dessus, qui restent soumises à leurs propres conditions.

Contact et signalement

Pour toute question, erreur de donnée ou signalement de contenu : le suivi public du projet sur GitHub (messages visibles de tous).

Voir aussi : Conditions générales d'utilisation · Politique de confidentialité.